Ed. Civique - E.C.J.S. (Café N° 67)

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Dossier spécial

Édition du 15-11-2005

- François Jarraud -

- A la Une : Les émeutes, en parler ou pas ?

En parler ou pas ? C'est la question que se posent beaucoup d'enseignants devant la gravité de la situation, ses risques politiques, les peurs ou la révolte des élèves. Certains enseignants se lancent et proposent des dossiers documentaires. C'est le cas par exemple de Claude Bordes, professeur de SES qui met enligne un copieux dossier. Le Nouvel Observateur, comme d'autres médias, propose un dossier. Le Monde agrémente le sien de documents sonores. Enfin, dans Libération, les sociologues Didier Lapeyronnie et Laurent Muchielli évoquent l'humiliation des jeunes. "L'émeute et la violence urbaine charrient toutes les déviances qu'elles mêlent au sentiment d'une humiliation démultipliée. Une humiliation scolaire. L'école n'est pas vécue par une partie de ces jeunes comme un instrument de promotion mais comme le lieu d'une sélection qui transforme leur destin social en autant d'humiliations personnelles. A leurs yeux, la promotion par l'école est réservée à d'autres, qui savent tirer tous les bénéfices et qui sont généralement des «Blancs» quand eux sont généralement des jeunes issus de l'immigration. Ne serait-ce pas ces mêmes «jeunes de banlieue» qui, au mois de mars dernier, dépouillaient et frappaient les lycéens venus manifester pour défendre leur école ?... L'émeute naît ainsi d'abord du vide politique. La violence surgit quand la politique est absente, quand il n'y a plus d'acteurs sociaux ni même de conflit, quand il ne reste plus que la défense de l'ordre et de l'identité nationale. Certes, il est urgent de rétablir un minimum de politique sociale, de lutter contre les discriminations, d'en finir avec des pratiques policières indignes d'une démocratie et surtout de stopper cette ségrégation urbaine qui structure de plus en plus nos modes de vie. Mais les émeutes nous rappellent qu'il est avant tout indispensable de reconnaître et de respecter toute une population, de considérer qu'elle ne constitue pas un problème mais qu'il s'agit bien de citoyens de notre pays".
http://press-ses.blogspot.com/
http://www.nouvelobs.com/articles/p2140/hebdo.html
http://www.liberation.fr/page.php?Article=337030

L'Ecole dans les quartiers
Les "Zones Urbaines Sensibles" font l'actualité. Quelle est la réalité de ces quartiers ? Le rapport annuel de l'Observatoire des ZUS est sorti quelques jours avant les émeutes de Clichy. Il apporte des données fiables et un important dossier sur l'éducation en ZUS. Il établit d'abord la spécificité des publics scolaires, c'est-à-dire la réalité ségrégative des quartiers. Les collèges ZUS comptent 64% d'élèves venant de milieux défavorisés (contre 43% hors ZUS) et surtout deux fois moins de jeunes de milieux favorisés (17% contre 32%). En 6ème, le pourcentage d'élèves en retard d'au moins 2 ans est deux fois plus important que dans les autres établissements alors que le nombre moyen d'enfants par classe est quasi identique (20 contre 21). Un quartier ZUS c'est aussi deux fois plus de chômeurs (21%) et un revenu moyen qui représente 61% du revenu moyen national (10 540 euros contre 17 184).
http://www.ville.gouv.fr/pdf/editions/observatoire-ZUS-rapp[...]
http://www.cafepedagogique.net/dossiers/violence/index.php

L'état d'urgence
Le gouvernement a décidé d'appliquer la loi du 3 avril 1955 instituant l'état d'urgence. Cette loi restreint considérablement les libertés individuelles. En effet elle permet sur simple décision administrative, sans contrôle de la justice, d'interdire la circulation des personnes, mineures et majeures, d'assigner à résidence, de pénétrer dans les domiciles de jour et de nuit sans limites, d'empêcher les réunions, de contrôler les médias. L'état d'urgence donne aussi la possibilité aux autorités de remplacer les tribunaux civils par des juridictions militaires. Ce dispositif peut permettre tous les dérapages et donne d'énormes responsabilités au gouvernement. Et d'abord celle de réussir puisque aucune mesure plus forte ne peut être envisagée. Les décisions annoncées sont-elles susceptibles de redonner sécurité et espoir aux banlieues, c'est-à-dire d'offrir une sortie de crise ?
http://www.senat.fr/connaitre/pouvoirs_publics/pouvoirs_pub[...]

Le Journal officiel du 9 novembre publie trois décrets établissant l'état d'urgence à partir du 9 novembre zéro heure dans 26 départements. "A l'intérieur de ces zones, le ministre de l'intérieur peut prendre des mesures d'assignation à résidence (article 6 de la loi du 3 avril 1955) ou de remise des armes (article 9). Les préfets peuvent également prononcer la fermeture provisoire des salles de spectacles, débits de boissons et lieux de réunion de toute nature, ainsi que l'interdiction de réunions (article 8). Enfin, le ministre de l'intérieur ou les préfets peuvent ordonner des perquisitions (article 11)".
Dans un éditorial, publié dans Le Monde du 8 novembre, Jean-Marie Colombani estime que "le premier ministre semble perdre son sang-froid. Le voilà qui restaure une législation d'exception. L'état d'urgence. Une loi conçue au temps des "événements d'Algérie", à l'un des pires moments de notre vie publique. Un choix qui témoigne que Dominique de Villepin n'a pas encore les nerfs d'un homme d'Etat. Exhumer une loi de 1955, c'est envoyer aux jeunes des banlieues un message d'une sidérante brutalité : à cinquante ans de distance, la France entend les traiter comme leurs grands-parents. Le premier ministre devrait se rappeler que cet engrenage d'incompréhension, de fébrilité martiale et d'impuissance avait alors conduit la République aux pires déboires".
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un[...]
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un[...]
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-707755,0.html

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- Etre français c'est refuser les différences

L'International Social Survey Programme organise régulièrement des enquêtes sociologiques dans les pays développés. En 2003, elle a réalisé une étude sur le sentiment national. L'étude comparative n'est pas encore disponible. Mais les résultats français sont accessibles sur le site de l'université Pierre Mendès-France de Grenoble. Le principal enseignement est la "faible ouverture à la différence" des Français. " Le « vraiment Français » est d’abord celui qui respecte l’ordre public (les lois et les institutions), il doit parler la langue, avoir le sentiment d’être Français, avoir aussi la nationalité. La possession des papiers d’identité est donc très importante mais est loin de suffire pour définir un « vrai Français »". Pour 58% des français (contre 23%) "les personnes qui ne partagent pas les coutumes ou les traditions françaises ne seront jamais des Français à part entière". Seulement 18% d'entre eux pensent que le gouvernement devrait aider les minorités ethniques à préserver leurs coutumes. 57% souhaitent que le nombre d'immigrés diminue. L'identité régionale passe aussi loin derrière l'identité nationale.
http://www.issp.org/homepage.htm
http://solcidsp.upmf-grenoble.fr/cidsp/ISSP_FRANCE/resultat[...]

- La nationalité au concours

"Etre français est un honneur et c'est pourquoi toute personne qui en fait la demande doit répondre à certains critères". Maryse Joissains-Masini, députée UMP, a déposé une proposition de loi tendant à soumettre l'accès à la nationalité à de nouvelles règles. "Celui ou celle qui prétend acquérir la nationalité française, outre les conditions habituellement requises, devra suivre une formation sur les valeurs et les symboles historiques de la République". C'est l'éducation nationale qui devrait organiser cette formation.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion2390.[...]

- Atteinte à la dignité de la France

Deux députés UMP, Daniel Mach et Jean-Paul Garraud, ont déposé une proposition de loi visant à instaurer un délit "d'atteinte à la dignité de la France et de l'Etat". " Constitue une atteinte à la dignité de la France et de l'Etat, toute insulte, toute manifestation de haine, publiée, mise en ligne sur Internet, télévisée ou radio-diffusée, proférée à l'encontre du pays, de ses personnages historiques, des dépositaires de l'autorité publique ou de ses institutions… L'atteinte à la dignité de la France… est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende". Et ils se recommandent des philosophes des Lumières…
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion2532.[...]

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- 6ème : A vos droits !

Pour fêter le 16ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant, le 20 novembre, l'OCCE, en partenariat avec l'association Janucz Korczak, appelle les classes à réaliser des journaux (de 1 à 4 pages) autour d'un droit. Chaque contribution sera exposée sur le site de l'OCCE. Un forum facilite l'entraide entre les classes et permet de prendre connaissance des premiers travaux. Des classes de CE2, de CM2, de 6ème proposent leurs travaux sur le travail des enfants, Haïti etc. Une initiative concrète pour faire découvrir les droits et la solidarité aux enfants.
http://www.occe.coop/federation/actions/nationales/cide2005[...]

- Une brochure pour apprendre l'égalité

"Naître fille ou garçon, aujourd'hui comme hier ce n'est pas tout à fait pareil". Réalisée par la Communauté française de Belgique et signalée par Bulletin de nouvelles de NTIC.org, cette brochure apprend aux collégiens à repérer l'inégalité entre les sexes dans la vie quotidienne. L'école n'est pas mise de coté : les élèves découvrent le rapport entre les représentations et le choix des études par exemple. Un document agréable, adapté, qui propose des activités et des conseils concrets.
http://www.egalite.cfwb.be/upload/album/AP_155.pdf
http://ntic.org/nouveau/nouvelles.html

- 3ème : L'éducation civique au brevet

Un rappel du texte de 1999 concernant "l'ancien brevet" qui reste présent cette année.
http://www4.ac-lille.fr/~ecjs/article.php3?id_article=29

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- Une Journée contre le sida dans les lycées

Avec le soutien du Ministère de l'éducation nationale, l'association Sidaction lance le 1er décembre, journée mondiale de lutte contre le sida, une vaste campagne de sensibilisation des jeunes. Chaque lycée recevra un DVD comprenant un documentaire de 26 minutes qui permettra d'amorcer un débat avec les lycéens dans chaque établissement. Parallèlement, Sidaction ouvre plusieurs sites éducatifs en partenariat avec France 5. Le site "Le sida et les jeunes" sera enrichi et un blog s'adressant aux jeunes est ouvert.

De son côté, l'Unicef lance une campagne mondiale pour attirer l'attention sur l'impact dévastateur du sida sur les enfants. Plus de 15 millions d'enfants sont orphelins du fait de cette maladie et survivent sans être pris en charge par qui que ce soit. Moins de 5% des enfants séropositifs reçoivent un traitement. Moins de 10% des enfants séropositifs ou orphelins bénéficient d'une aide. Il faudrait 55 milliards de $ pour affronter la pandémie au niveau mondial de 2005 à 2008. Il manque 17 milliards.
http://education.france5.fr/sida/
http://www.generationcapote.com/
http://www.unicef.fr/images/unicef/rapport_enfant_sida.pdf

- 2de : La loi sur la récidive

Le texte est en 3ème lecture devant l'Assemblée. Il aggrave les peines pour les condamnés récidivistes et envisage même des peines automatiques et rétroactives, ce qui parait difficilement conciliables avec le principe constitutionnel de la personnalité de la peine. Il élargit aussi la notion de récidive à des délits "proches". Le projet fait aussi entrer dans le code pour la première fois le mot "punition".
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/infractions_p[...]

- 2de : La Défenseure des enfants critique le projet de loi sur la récidive

"La proposition de loi soumise aux députés vise à sanctionner plus sévèrement les récidivistes et à prévenir plus efficacement la récidive. Mais elle ne distingue pas la situation des mineurs de celle des majeurs, ce qui paraît incompatible aussi bien avec les traités ratifiés par la France, en particulier la Convention internationale sur les droits de l’enfant, qu’avec les principes constitutionnels français". Dans un communiqué, Claire Brisset, défenseure des enfants, met en évidence l'inefficacité et l'inadaptation des mesures proposées par le projet de loi.

Ainsi elle souligne que "la proposition de loi limite la possibilité pour les tribunaux de prononcer des peines avec sursis et mise à l’épreuve… L’incarcération des mineurs s’en trouverait facilitée, alors même qu’elle ne doit être, précise la Convention internationale sur les droits de l’enfant, qu’une solution de dernier recours. Ceci risque en outre de limiter pour eux les possibilités d’aménagement de peines. La proposition permettrait aussi, si elle est adoptée en son état actuel, d’appliquer la surveillance électronique mobile (bracelet électronique) aux mineurs délinquants. Cette formule leur paraît peu adaptée dans la mesure où ils ont besoin d’un suivi personnalisé. Une telle méthode paraîtrait particulièrement peu adaptée, dans leur cas, pour freiner les passages à l’acte".
http://www.defenseurdesenfants.fr/index.html
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/infractions_p[...]

- 2de : La parité contre la pauvreté

"Nous ne pouvons reléguer la pauvreté dans le passé tant que nous n’arrêterons pas la violence à l’égard des femmes et des filles. Nous ne pouvons reléguer la pauvreté dans le passé avant que les femmes ne jouissent de la plénitude de leurs droits sociaux, culturels, économiques et politiques". Rendant compte de la publication du rapport sur l'"Etat de la population mondiale 2005", la directrice de l'United Nations Population Fund met en évidence le poids des discriminations contre les femmes. Chaque année, environ 529 000 femmes meurent de causes liées à la grossesse qui sont presque entièrement évitables. Le manque d’accès aux contraceptifs modernes est la cause principale d’environ 76 millions de grossesses non recherchées dans le seul monde en développement et d’environ 19 millions d’avortements pratiqués dans des conditions dangereuses au niveau mondial, cela chaque année. Près de 600 millions de femmes sont analphabètes contre 320 millions d'hommes. Dans beaucoup de cas, le résultat en est une infirmité permanente ou la mort. L'un des premiers moteurs de la pauvreté et de l'exclusion reste l'inégalité entre les sexes.

Le rapport s'intéresse également aux jeunes. Jamais ils n'ont été aussi nombreux : environ 3 milliards. 500millions vivent avec moins de 2 dollars par jour.
http://www.unfpa.org/swp/index_fre.htm

- 2de : Le mariage a son site

Législation, organisation, déroulement : tout ce que vous devez savoir sur le mariage est en ligne sur le site gouvernemental mariage.gouv.fr. Bientôt divorce.gouv.fr ??
http://www.mariage.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=2

- 2de : L'homoparentalité est sans effet

Le Monde rend compte de plusieurs rapports qui établissent que "les enfants qui grandissent dans des familles homoparentales ne se différencient pas des enfants d'hétérosexuels".
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3226,36-703890@51-702833,0.html

- 1ère : Faut-il restaurer le Parlement ?

" Tous les responsables des formations politiques reconnaissent qu'il conviendrait de réformer les institutions de la Vème République… D'aucuns reconnaissent, par exemple, que la « monarchie présidentielle à la française » introduite par la réforme constitutionnelle de 1962, sans véritable contre-pouvoir au niveau du Parlement, doit être revue... Le rôle et les pouvoirs du Président de la République ont été très nettement renforcés… Quant au Parlement, il a subi une « diminutio capétis » sans précédent" Claude Biwer, sénateur UDF, a déposé une proposition de loi "tendant à restaurer les droits du Parlement." Il propose par exemple la suppression du vote bloqué et de l'engagement de responsabilité du gouvernement sur un texte (art. 49-3). Le projet permet une approche enfin vivante de la constitution en classe.
http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-506.html

- Tale : Grippe aviaire : un risque de pandémie ?

" S’il est impossible de prévoir le moment auquel surviendra la prochaine pandémie, plusieurs tentatives ont été faites pour en estimer les conséquences, les projections les plus parlantes étant celles de la surmortalité. Il est utile de savoir à quels effets s’attendre pour mieux s’y préparer, mais les conséquences réelles de la prochaine pandémie dépendront beaucoup des propriétés du virus, qu’il est impossible de connaître à l’avance". Alors que les médias découvrent le risque de pandémie du virus H5N1, il n'est pas inutile de rappeler l'existence de cette étude de l'Organisation mondiale de la santé. Elle rappelle les épidémies précédentes (1918-19, 1957-58, 1968-69) et tente d'évaluer les risques actuels.

"Par rapport à l’époque où se sont produites les dernières pandémies, la population mondiale est aujourd’hui plus nombreuse et la proportion de personnes âgées vulnérables plus grande. D’une manière générale, l’état nutritionnel est meilleur et les traitements médicaux, notamment contre les complications graves des infections bactériennes, ont fait beaucoup de progrès. Les moyens de communication électroniques permettent d’obtenir beaucoup plus vite des renseignements plus complets sur la maladie, et la surveillance s’est améliorée dans les pays… Cependant, les disparités d’accès aux services de santé sont aujourd’hui plus grandes qu’au début du siècle dernier. On ignore également quel serait l’effet d’une pandémie de grippe dans un monde où, d’après les estimations, 49 millions de personnes sont contaminées par le VIH".

L'OMS décrit les remèdes possibles face au virus : vaccin et médicaments antiviraux. Et elle rappelle que chaque année la grippe tue environ 500.000 personnes dans le monde. La pire épidémie du 20ème siècle, la grippe "espagnole" a coûté la vie à 40 millions de personnes dont 10 millions d'Indiens.
http://www.who.int/entity/csr/disease/influenza/H5N1-4new.p[...]
http://www.cafepedagogique.net/disci/agro/65.php
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/grippe_aviaire/sommai[...]

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- Le centenaire de la loi de 1905

Centenaire de la loi de 1905
La rubrique "Histoire" du Café n°67 (ce numéro) consacre un dossier spécial à ce thème qui concerne aussi bien l'histoire que l'éducation civique. Consultez le en page Histoire.

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